Les Abus Sexuels Commis Sur Les Mineurs

Amel MAMLOUK

«Une confiance imperturbable en soi est le premier élément de succès»¹

Avoir confiance en soi constitue la pierre angulaire du développement humain. Or, comment développer cette attitude quand on a été victime d’abus?

Les abus sont des actes répréhensibles, c’est-à dire condamnables au regard de la loi. Ils sont qualifiés de sexuels lorsqu’ils se traduisent par des actes sexuels impliquant un majeur et un mineur et sont punissables de ce fait.

Le mineur ou l’enfant est toute personne âgée de moins de dix-huit ans et n’ayant pas encore atteint la majorité par des dispositions spéciales. L’article 3 du Code tunisien de la protection de l’enfant² consacre cette définition, inspirée de l’articlel de la Convention des Nations Unies relative aux droits de l’enfant³ .

L’usage du corps du mineur à des fins sexuelles est semble-t-il le plus préoccupant des abus. En 2002, l’OMS a estimé que 150 millions de filles et 73 millions de garçons âgés de moins de 18 ans ont été victimes d’abus sexuels.

Les abus sexuels sur les mineurs expriment une forme de maltraitance de l’enfant contre laquelle l’article 19 de la Convention internationale des droits de l’enfant invite les États parties à protéger le mineur. Son impact sur l’enfant peut être physique (infirmité, maladie, mutilation etc...) et surtout psychologique. Le mineur objet d’abus sexuels peut se replier sur lui-même par honte ou crainte des représailles ou encore de rejet de la part de sa famille ou de la société. Les séquelles psychologiques peuvent également se traduire par l’anxiété, la culpabilité, le traumatisme etc.. Aussi n’est-il pas étonnant que le législateur tunisien prête attention au mineur victime d’abus sexuels bafouant ses droits fondamentaux les plus élémentaires. Le terrain paraît parsemé d’embûches, puisque le souffre-douleur est une personne vulnérable et toute intervention législative maladroite risque de se retourner contre son destinataire. C’est le constat que l’on pourrait tirer des dispositions légales relatives à la matière. Effectivement, le législateur tunisien fait preuve de sévérité dans la répression des abus sexuels sur les mineurs (I), mais sa politique semble marquée par une certaine hardiesse, non sans effets pervers (II).

I. Les abus sexuels commis sur les mineurs, cause d’aggravation de la peine

Lorsque la victime d’abus sexuels est un enfant, le législateur alourdit la peine infligée à l’agresseur, et ce, que le mineur fasse l’objet d’un acte sexuel (A), ou soit exploité à des fins sexuelles (B).